Centre d'information sur l'édition en ligne et l'édition électronique / Fondation littéraire Fleur de Lys

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3. Exemples de contrats d'édition de différentes maisons d'édition

Notes : Il faut considérer les différentes lois liées à la propriété intellectuelle dans les différents pays pour effectuer une juste comparaison des offres des éditeurs.

À venir : Grille d'analyse.

Nb	Nom de la maison d'édition Fichier PDF du contrat	Pays	Site Internet
1.	Fondation littéraire Fleur de Lys	Québec	Site Internet
2.	Manuscrit.com	France	Site Internet
3.	eBooksLib.com	Canada	Site Internet
4.	AdS Autrices et Auteurs de Suisse Autre document : Commentaires	Suisse	Site Internet
5.	Books on Demand GmbH	Allemagne	Site Internet
6.	Groupe Axone inc.	Québec	Fermé
7.	Éditions L'iroli	France	Site Internet
8.	EdiLivre	France	Site Internet
9.	Société des gens de lettres	France	Site Internet
10.	Syndicat national des auteurs et des compositeurs	France	Site Internet
11.	Copyright toolbox (Surf foundation)	Allemagne	Site Internet
12.	Espace culture	France	Site Internet
13.	Agence régionale pour l'écrit et le livre en Aquitaine	France	Site Internet
14.	SCAM - La société civile des auteurs multimedia Contrat d'édition d'une oeuvre de littérature générale Contrat de commande et d'édition d'une oeuvre littéraire Contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'une oeuvre littéraire Contrat de traduction d'une oeuvre littéraire Commentaires des contrats littéraires	France	Site Internet
15.	Édilex - Grille d'analyse d'un contrat d'édition	France	Site Internet
16.	Les éditions du septentrion	Québec	Site Internet
17.	Portaildulivre.com	France	Site Internet
18.	Contrat d'édition de SPOOGUE tel que négocié avec les éditions pointes noires en mai 1999	France	Site Internet
19.	Éditions pour tous	Québec	Site Internet
20.	Revue du Tanka Francophone	Québec	Site Internet

Faites-nous parvenir une copie de votre contrat d'édition avec votre éditeur et nous l'ajouterons à cette banque en ligne.

Écrivez à : contact@manuscritdepot.com

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Exemples de contrats d'édition

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