Avant-propos

Jeudi 26 août 2010

Cela fait maintenant presque un an et demi que j’ai terminé la rédaction de ce livre; beaucoup de mes proches, amis et membres de ma famille l’ont lu. Tous m’ont dit l’avoir apprécié et même s’ils connaissaient déjà l’horreur de l’histoire, ils m’ont à peu près tous fait le même commentaire : « quand on commence la lecture du livre, on a qu’une hâte, c’est de tourner la page pour connaître la suite ». Je suis cependant bien conscient que cette remarque flatteuse doit être tempérée par le fait que ces gens sont proches de moi et que par conséquent leur jugement peut être altéré par une forme de complaisance. À tout le moins, j’ai considéré leur commentaire comme un encouragement à aller plus loin et le plus loin, c’était de faire publier le livre pour le mettre à la disposition d’un plus large public.

Au fil des mois, donc, j’ai envoyé mon manuscrit à plusieurs maisons d’édition, à Paris et à Montréal, et j’ai attendu, parfois plusieurs semaines, une réponse. Peu à peu, les réponses sont arrivées; de bien belles lettres ma foi, très bien rédigées, mais qui disaient toutes sensiblement la même chose : « histoire bouleversante, mais qui, cependant, ne correspond pas à nos critères de sélection quant aux textes que nous souhaitons éditer ». Ces belles lettres se terminaient aussi de la même manière, en m’invitant à persévérer dans mes démarches !

La leçon que j’ai tirée de tout cela, c’est que si la rédaction d’un livre peut être difficile, trouver un éditeur qui accepte de le mettre sur le marché l’est plus encore !

En cherchant à analyser les causes de ces échecs relatifs, une chose me revenait en permanence à l’esprit : les éditeurs que j’ai contactés ont-ils eu peur du caractère explosif de l’histoire et des conséquences de sa publication ? Cette peur est-elle la même que celle exprimée par beaucoup de mes proches, ayant lu le livre, et qui s’inquiétaient des réactions potentielles que certains protagonistes de cette saga, dont les noms sont cités, pourraient avoir ?

Bien que tout, absolument tout ce que j’ai écrit soit vrai et repose sur de la preuve vérifiable en tout temps, je conçois fort bien que les protagonistes en question puissent se sentir ‘’ébouriffées’’ à la lecture du livre. Vu les éléments du dossier mis de l’avant et le ton employé, c’est presque une évidence !

Devant un tel constat, il ne me restait donc qu’une chose à faire pour dissiper mes doutes et mes craintes : consulter des professionnels du droit pour avoir l’heure juste et savoir jusqu’où je pouvais aller dans ma volonté de raconter cette histoire.

Avril 2010

Ce matin, j’ai rendez-vous avec deux jeunes femmes, juristes de profession; elles ont reçu le livre il y a quelques semaines et l’ont lu. La rencontre d’aujourd’hui en est une de débriefing. Une de ces femmes est spécialiste en droit de la famille et connaît très très bien le sujet qui est la base du livre; elle maîtrise tous les tenants et aboutissants de l’histoire et est à même de constater que tout ce que j’ai écrit repose sur de la preuve. Sa collègue, elle, est spécialiste en droit civil; je ne la connaissais pas auparavant. Par le plus curieux des hasards, cette dernière m’annonce, sous le sceau de la confidence, que la problématique médicale qui est la ligne conductrice du livre lui est très familière. Le sujet l’intéresse vivement. Le style lui a plu, à elle aussi.

Mais voilà, il y a un mais ! Les deux juristes sont inquiètes ! Le livre, s’il est publié ainsi, va faire des vagues ! Pour elles, certaines personnes, celles que je qualifie de ‘’potentiellement ébouriffées’’, dont le nom apparaît « en clair » dans le texte, vont réagir ! Belle mise en matière, ma foi ! Moi qui voulais être rassuré, je suis servi !

Une discussion à bâton rompu commence alors; nous parlons de la liberté d’expression, garantie par la Charte canadienne des droits et libertés, elle-même enchâssée dans la Constitution du Canada. Nous parlons de la problématique de la diffamation; j’argumente, j’écoute le point de vue des deux juristes, je contre- argumente. La véracité des faits avancés dans l’histoire ne fait pas débat; la discussion porte plutôt sur les axes d’attaques que pourraient prendre les personnes dites ‘’ébouriffées’’.

Mes deux interlocutrices constatent que j’ai fait mes devoirs quant aux recherches sur la notion de diffamation et les moyens à prendre pour me prémunir contre des attaques de ce type.

Voici le résumé de la situation :

Au Canada, pour faire simple et compliqué à la fois, il y a 2 législations qui régissent les affaires civiles en général et le domaine de la diffamation en particulier :

1. Toutes les provinces canadiennes sauf le Québec sont régies par un système de loi d’inspiration britannique que l’on appelle : Le Commun Law. Dans ce système, en matière de diffamation, la vérité constitue le moyen de défense absolu. Autrement dit, si j’habitais en Ontario ou en Colombie Britannique, je n’aurais pas à avoir tout ce questionnement. L’histoire est vraie, elle repose en totalité sur de la preuve, donc je publie !

2. Seulement voilà ! Je ne vis pas à Toronto ou à Vancouver, je vis à et au Québec ! Et le Québec, en tant que « société distincte » dispose de son propre Code civil, lui même déclinaison du Code civil français, anciennement appelé Code Napoléon (puisque rédigé en 1804 sous le 1er Empire). Et voici ce que dit le Code civil du Québec au sujet de la diffamation : « La vérité ne constitue un moyen de défense que si les propos ont été publiés dans l’intérêt du public et sans l’intention de nuire ». Vaste programme ! Et qui porte à bien des interprétations !

Cela fait maintenant presque une heure que la discussion s’est engagée, la problématique est bien circonscrite; il est temps pour moi de demander à mes interlocutrices de me formuler leurs recommandations. Et là, pour moi, la surprise est grande !

Pour des questions de prudence et de précaution, les deux spécialistes me demandent de changer tous les noms des personnes impliquées au dossier : médecins, psychologue, avocats et juges. Elles me demandent aussi de supprimer tous les détails qui pourraient permettre aux lecteurs les plus curieux de retrouver les bonnes identités à partir du moteur de recherche du site internet Jugements.qc.ca qui répertorie toutes les décisions de justice prononcées au Québec (dont les deux jugements reproduits dans ce livre).

En clair, on me demande de transformer mon ‘’histoire vraie’’ en roman. Je suis complètement désarçonné !

Mon texte ne tient que parce qu’il est étayé par des éléments vérifiables. Si je lui retire tous ces supports, il ne veut plus rien dire; il ne ressemblera plus qu’à un amoncellement de choses incroyables, au premier sens du terme, et à ce titre il n’intéressera personne.

C’est donc dans un grand état de perplexité que je prends congé de mes interlocutrices, leur promettant cependant de réfléchir aux recommandations qu’elles m’ont faites.

Les semaines et les mois passent, je ne sais trop quoi faire avec mon manuscrit. Peu à peu, l’idée de le mettre en libre accès sur Internet germe dans mon esprit. Le besoin que j’ai de le mettre à la disposition du public surpasse de loin l’attrait de la perception éventuelle de droits d’auteur. Je n’ai pas écrit ce livre pour gagner de l’argent, mais bien pour témoigner de l’histoire d’horreur dont ma fille et moi avons été victimes. Voilà pour le fond ! Pour la forme, les choses sont toujours aussi compliquées !

Certains matins, je me lève en me disant : C’est bon ! Je publie le livre tel qu’il est ! Quelques heures plus tard, je suis envahi par la peur. J’ai l’impression que si j’agis ainsi, je m’en vais à « l’abattoir », avec des poursuites au civil à n’en plus finir, pour atteinte à la réputation ! Les forces qui me font face sont puissantes, bien organisées, et surtout beaucoup plus fortunées. Je suis en quelque sorte victime d’une sorte d’intimidation passive (parce que non exprimée), une intimidation de simple présence qui induit, cependant, elle aussi, la peur et donc l’inaction et la soumission.

Mardi 24 août 2010, tard en soirée

Comme je l’ai fait à maintes et maintes reprises dans le passé, j’allume mon ordinateur et m’en vais « surfer » sur le site internet Jugements.qc.ca, pour prendre connaissance de ce qui est sorti sur le « marché des jugements », tel un consommateur qui scrute avec avidité le nouveau catalogue de vente par correspondance qu’il vient de recevoir par la poste. Depuis toujours, les dossiers en matière familiale sont ceux qui ont ma préférence, mais depuis quelque temps, déjà, les jugements au civil, notamment ceux traitant de la liberté d’expression aiguisent ma curiosité; et aujourd’hui, nous avons droit à un « grand cru » !

Mon attention se porte ainsi sur un jugement rendu le 18 août 2010, par l’Honorable Gilles Blanchet, juge à la Cour Supérieure. Il s’agit d’un dossier au civil : Affaire Bui contre Bézeau. Une justiciable en attaque une autre pour des motifs allégués d’atteinte à la réputation et à la vie privée. Bref, du classique !

L’affaire en elle même est banale, mais les attendus du jugement agissent, en fait, sur moi, comme une révélation !

Et voici ce que dit l’Honorable Gilles Blanchet dans le paragraphe 30 de son jugement : « Dénoncer ce que l’on croit injuste, à tord ou à raison, c’est exercer l’un des droits les plus fondamentaux à la base d’une société libre et démocratique, en l’occurrence le droit à la liberté d’expression. Or, avec une rare unanimité depuis l’adoption de la Charte comme partie intégrante de notre Constitution, la Cour Suprême a insisté sur l’importance pour les tribunaux d’assurer une protection jalouse de la liberté d’expression, sur laquelle repose toutes les assises fondamentales d’une société véritablement démocratique ».

Plus loin, au paragraphe 33, le même juge cite son collègue, l’Honorable Juge Cory de la Cour d’Appel de l’Ontario dans le dossier : Sa Majesté La Reine contre Kopyto. En référence au ton acrimonieux des propos reprochés à l’intimé Kopyto, qui avait été reconnu coupable d’outrage au Tribunal pour avoir suggéré que la police et les tribunaux n’étaient pas indépendants les uns des autres, voici ce qu’écrivait le juge Cory : ‘’La frustration qu’entraîne les méthodes dépassées donnera souvent lieu à des plaintes vigoureuses et inappropriées. Un discours hyperbolique et coloré, parfois même irrespectueux, peut être la pierre de touche nécessaire pour stimuler l’intérêt et l’imagination du public à l’endroit des besoins de réforme et pour suggérer la façon dont il est possible de procéder à la réforme.’’

Je n’attendais rien de mieux ! Ces citations agissent sur moi comme un désinhibiteur. Je n’ai plus peur ! Je suis même obligé de refréner une certaine euphorie qui commence à m’envahir !

Ce soir là, les yeux rivés sur mon écran d’ordinateur, je « veille tard » comme on dit au Québec. Cette navigation au long court sur internet m’emmène très vite vers d’autres horizons, entre autres celui d’une très récente et importante décision de la Cour Suprême du Canada en date de décembre 2009, concernant la liberté de la presse. Voici ce qu’écrit le juge rédacteur du jugement :

‘’Il faut éviter que les poursuites ou les menaces de poursuites en diffamation servent d’armes permettant aux riches et aux puissants d’entraver la diffusion d’information et le débat essentiel à une société libre.’’

À partir de maintenant tout semble plus clair pour moi !

Je repense alors aussitôt aux axes de défenses contre une éventuelle poursuite en diffamation, tels qu’énoncés dans le Code civil du Québec : Vérité des faits, intérêt public, non-intention de nuire; et j’essaye d’apporter une réponse claire à chacun de ces points.

Vérité des faits : j’ai déjà tout dit sur le sujet.

Intérêt public : Ce livre est-il d’intérêt public ?

À mon avis, un seul fait est suffisant pour qu’il soit considéré ainsi. Pas moins de 11 juges ont mis leur nez dans cette histoire ! Certains de près en prononçant un jugement, d’autre d’un peu plus loin en rédigeant un acte de procédure. Il s’agit donc clairement d’une histoire de justice; et par essence la justice est d’intérêt public.

En France, on a l’habitude de dire que la justice est rendue au nom du peuple français; ici, au Québec et au Canada, il n’y aurait donc rien de choquant de dire, étant donné qu’il s’agit aussi de sociétés libres et démocratiques, que la justice est rendue au nom des peuples québécois et canadiens ! Mais encore faudrait-il que les citoyens sachent ce qui se passe dans les tribunaux !

Dans la littérature juridique française, j’ai trouvé cette belle phrase :

‘’La justice est publique. Ce principe, consacré par la Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales, inséré dans le Code de procédure français, permet à tout citoyen de vérifier dans quelles conditions les décisions de justice sont rendues.’’

Ce principe est valable aussi au Québec et dans les autres provinces canadiennes, mais tout comme en France, il y a une exception à la règle : les dossiers en matière familiale ! Le huis clos est alors imposé pour protéger l’identité des enfants et des parents pour leur procédure de divorce. Sur le principe, rien à dire ! Dans les faits, il ne faudrait pas que le huis clos serve à cacher au public les bêtises faites et les fautes commises par des personnes participant aux procès, dans leur gestion du dossier et durant leurs prestations aux audiences de la Cour. Il en est de même pour certains règlements d’ordre administratif et certaines dispositions législatives qui, s’ils étaient connus ou mieux connus des citoyens, en feraient bondir plus d’un !

Parlons maintenant du dernier point à analyser : La non-intention de nuire.

Je vais aborder ce thème en le prenant en sens inverse. Prenons l’hypothèse selon laquelle je ne veuille nuire à personne, même de façon non intentionnelle ! Mon droit à la liberté d’expression et sa déclinaison mon droit de revendiquer pourraient-ils s’exercer ? Clairement, non ! Revendiquer, c’est demander la modification d’un ordre établi, qui convient à certaines personnes. Demander et obtenir des changements, c’est changer le point d’équilibre et donc frustrer voir nuire à ces personnes qui s’accommodaient fort bien du système précédant et qui maintenant y retrouvent un peu moins leur compte ! S’exprimer, c’est aussi potentiellement dénoncer une personne pour son comportement que l’on juge critiquable, voire même répréhensible; il y a donc, forcément, là aussi, une forme de nuisance.

Tout le monde connaît l’expression : ‘’On ne fait pas d’omelette sans casser d’œufs’’. En écrivant ce livre, j’ai cassé un certain nombre d’œufs, suffisamment pour confectionner une belle omelette et rassasier le plus de lecteurs possible, mais je n’ai pas cassé toute la production de la ferme avicole !

En fait, ma démarche d’écriture se rapproche beaucoup de celle des journalistes d’investigation et de grands reportages : rapporter des faits, les analyser et amener le public à réagir.

C’est là que la forme intervient ! Je le confesse bien volontiers, en rédigeant mon livre, j’ai, à l’occasion, manié l’ironie et le sarcasme. Parler de ton acrimonieux serait correct. Est-ce acceptable aux yeux de la loi ? Nous avons vu précédemment que oui, si c’est fait dans le but de « secouer le cocotier », pour amorcer des prises de conscience, pour initier des changements, et faire avancer les choses. Tel était mon but !

Pour employer encore une fois une métaphore, je dirais que la rédaction de ce livre relève d’un processus vaccinal !

Rappelons le principe : Pour immuniser une personne contre une maladie infectieuse, le médecin lui injecte une solution contenant les germes atténués d’une maladie afin que son système immunitaire sécrète des anticorps qui eux seront plus tard capable de lutter contre l’infection, si elle se présente. À l’image de ce procédé, j’ai raconté cette histoire, que l’on peut qualifier d’horreur, en utilisant à l’occasion un style corrosif, pour éclairer le public sur ce qui se passe parfois dans nos tribunaux en matière familiale et le faire réagir. Le but ultime étant que plus jamais une petite fille et son papa n’aient à subir un tel enfer !

Pour finir, j’aimerais citer la devise que j’ai désormais faite mienne, celle du Canard Enchaîné, célèbre hebdomadaire satirique français et pilier de la vie démocratique du pays qui a vu naître Voltaire : ‘’La liberté d’expression ne s’use que si on ne s’en sert pas !’’

Voilà, le temps est venu pour moi de passer à l’action et d’aller de l’avant. Mais, malheureusement pour moi, je ne peux y aller seul ! Mes proches semblent toujours aussi inquiets. Même s’ils ne s’expriment pas avec des mots, leurs visages parlent pour eux et semblent me dire : « Ne fais pas cela ! ». L’éditeur, avec qui je suis en contact, est aussi sur la même longueur d’onde; je sais qu’il ne me suivra pas si je ne suis pas les recommandations de mes avocates.

Alors oui ! Je cède. Je n’ai pas le choix ! Dans ce livre, donc, amis lecteurs, tous les noms propres qui apparaîtront seront des noms de substitution; les numéros de dossier à l’entête des jugements reproduits seront quant à eux biffés.

Bonne lecture ! Et rappelez-vous une chose : tout est vrai !