Non, la rumeur, largement alimentée par la folie émotionnelle des reportages, ne nous parle que de faits isolés, des lambeaux de déchéance de nos sociétés, un mal avec lequel il nous faut accepter de vivre. Une pollution psychique pour laquelle nous pourrions éventuellement songer à des États Généraux, mais plus tard...

Le Mal a toujours existé et, soyons réalistes, il existera toujours, dit-on pour se dédouaner de toute forme d’implication, voire d’une simple curiosité offensée.

Tout dépend de l’espace que l’on offre à la peste noire de la pédocriminalité pour propager son fléau. Tout dépend également de la limite que nous imposons au Mal. De ce point de vue, nos sociétés bien pensantes et polies par le vernis d’un hégémonisme planétaire parviennent à un point de leur histoire où il s’avère important de rendre des comptes et que nous fassions, tous, le point sur la limite que nous imposons à la démesure.

Cet opuscule a pris naissance au confluent de deux expériences. Durant de nombreuses années, comme éducateur spécialisé puis comme psychologue clinicien j’ai pu recueillir le signalement de nombreux cas d’inceste avérés contre lesquels nous ne pouvions rien. Au fin fond de l’Aveyron, dans la campagne angevine ou dans les banlieues parisiennes, cette transgression, connue de tous, devait passer inaperçue. La signaler pouvait avoir comme conséquence d’être licencié pour faute professionnelle. Il s’agissait d’inceste de l’indigence financière et psychologique. Une pauvre fille – le plus souvent – servait de « paillasse » aux frères, au père, voire à d’autres, oncle, neveux, etc. Novice en ce territoire hexagonal, je ne parvenais pas à comprendre cette tolérance qui s’affichait volontiers comme une sorte de pitié, de commisération pour de pauvres primitifs auxquels les autres auraient accordé le droit à des mœurs particulièrement bestiales. Comme si l’unité d’une commune villageoise se satisfaisait de ces représentations contrôlées du Mal. On y sacrifiait une jeune femme, mais les autres pouvaient vivre en paix. Le Mal étant bien circonscrit…

J’ai pu voir que, peu à peu, ce symptôme de l’indigence touchait également d’autres couches de la société, à pas feutrés, toujours dans le silence. L’histoire des mœurs nous révèle que la transgression du tabou de l’inceste existe depuis longtemps dans nos sociétés et qu’elle a souvent été largement tolérée. Un cas célèbre étant celui du Pape Alexandre VI (famille Borgia), il eut un enfant avec sa fille Lucrèce et il ne fut jamais destitué ni condamné.

Nous sommes au cœur du problème ! La victime craint son prédateur, même devant la justice des hommes.

Nous l’aurons compris, il n’est pas bon d’être ou d’avoir été la victime d’un prédateur usant et abusant de son autorité pour établir une domination vicieuse sur sa victime. Une telle bête semble posséder tous les atouts d’un jeu distribué d’avance.

Les différents témoignages et interventions ont montré combien l’approche de ce problème demeurait encore tabou, imprégnée de préjugés et de craintes. Notamment : « Guérit-on d’une telle blessure ? », « Est-il vrai que la victime reproduit ce qu’elle a subi sur ses propres enfants ? » Comme s’il s’agissait d’une peste de l’âme.

Par-dessus tout, le silence des professionnels présents sur le forum a particulièrement attiré mon attention. Et quand ces derniers posaient quelques indications, toutes surgissaient du fond de 120 ans de théorie psychanalytique, sans souci aucun de ce qui se disait ni qui s’exprimait. Je pensais que, depuis mes années d’université, les praticiens de la psychanalyse avaient évolué, accordant plus d’attention, de bienveillance et d’ouverture à ceux qui rapportent leur témoignage dans l’espoir, un jour, d’être hissés hors de l’enfer.

À la lecture de si nombreux témoignages, à la lumière de ma propre expérience, je pris conscience que le crime d’inceste, et plus largement la pédocriminalité, devenait un véritable fléau qui minait silencieusement nos sociétés, sans que quiconque, en dehors de quelques individus un peu plus soucieux que d’autres des fondements des lois, ne prenne la peine de sortir d’une sorte d’indifférence honteuse.

L’exploration d’Internet, l’étude des bibliographies montrent le peu d’intérêt porté à ce qui m’apparaît désormais non comme un problème de société mais comme un crime de civilisation, qui gagne la planète partout où les cultures du « marché » gagnent en territoire.

Mais ramener la transgression du tabou de l’inceste et la pédocriminalité à un problème de société, c’est oublier le caractère universel de ce tabou. C’est ignorer les raisons qui ont permis à celui-ci de traverser les millénaires.

La transgression du tabou de l’inceste et la pédocriminalité sont un problème de civilisation !

Il existe indéniablement une corrélation entre l’invasion de la culture du marché et la pédocriminalité ! Nous exportons nos mœurs, comme les colons d’antan exportaient leurs virus, décimant ainsi les populations conquises. Nous exportons nos cultures conquérantes et guerrières dans lesquelles les faibles n’ont pas de place. L’autre y est un objet à dominer. Le pédocriminel raisonne de même par rapport à sa victime. Ce faisant nous ignorons la place de l’enfance dans le devenir d’une civilisation, tout comme, d’ailleurs, nous ignorons volontiers que nous laissons aux civilisations futures, celles de nos enfants et petits-enfants, une terre en désastre.

Pourtant, il semble bien que l’on se satisfasse de ce silence qui accompagne les souffrances sourdes d’enfants perdus quelque part dans les villes, soumis au vice de leur prédateur. S’il en est ainsi sans que des réactions surviennent, c’est qu’il y a plus grave, plus profond, plus enraciné et qui se présente sous forme d’une menace. C’est une attitude collective fort connue de faire « comme si » quand la conscience se trouve en présence d’une catastrophe qui dépasse l’entendement. Quand l’Europe ployait sous les bottes nazies, les peuples d’Europe se taisaient, quand se dressait la liste des déportés après les rafles, chacun se taisait. Les dirigeants français, anglais et américains connaissaient bien avant-guerre le sort qui était réservé aux juifs déportés, silence ! Soixante ans après, le traumatisme n’est toujours pas surmonté. Plus, nous n’avons pas tiré les leçons de l’existence du Mal dans nos sociétés. Nous ne savons pas ce qu’il faut en faire. Ainsi se révèle un très profond malaise sur lequel nous ne pouvons faire silence.

Parlant du Mal, je faisais lire les premières épreuves de cet essai à une personne elle-même rescapée de l’inceste. À la lecture du mot Mal, elle exprima une certaine réticence. Cela lui rappelait trop, disait-elle, la religion. Certes, mais comment nommer autrement cette chose qui nous envahit ? Que la référence religieuse gêne est un fait, que les institutions religieuses aient, peu ou prou, tenté de nommer le Mal pour mieux ériger leurs dogmes est un autre fait, mais nous ne pouvons pas pour autant nous taire et faire « comme si » à grand renforts de concepts nouveaux dans un jargon qui nous donnera l’illusion que nous avons mis la chose à distance, qui ne renverra à rien d’autre que nos résistances à assumer une vérité tangible. C’est bien tout le problème de nos sciences et de leur jargon. Une chape immense de glace sur tout ce qui touche le monde… pour croire que l’on domine et contrôle tout. La psyché humaine échappe encore à la science et il y a de fortes chances pour qu’elle continue de lui échapper durant longtemps encore.

L’interdit de l’inceste est le tabou fondamental de l’humanité, étendu à toutes les cultures et les civilisations et, probablement, le plus ancien. Sa transgression nous met en présence d’un crime innommable, d’une atteinte aux bases mêmes du tissu social humain. Et, en élargissant l’enquête à la planète, il se révèle que ce crime suit les conquêtes de nos pseudo démocraties ou de la culture du marché, telle une suite touristique ou un complément économique. Du temps des guerres de conquêtes, les grandes armées, non contentes d’emmener la terreur chez l’ennemi, traînaient avec elles nombre de maladies semant la mort autant que les canons le faisaient ; le néocolonialisme du « Marché » sème d’autres instruments de mort et d’indignité. Les pires qu’il soit ! Ceux de la perte de la dignité humaine, de l’humiliation et de la rétrogradation des plus fragiles au rang d’objet à soumettre et à exploiter, tant au plan économique que sexuel.

Pour l’individu, il sera question des différentes approches possibles dans un itinéraire de vie. Comment aborder une psychothérapie ; une psychanalyse est-elle possible ; quid du devenir de ces « innocents en danger » quand ils deviennent adultes ? J’aborderai la question de l’inceste et de la survie des victimes d’abord sous l’angle du comportementalisme. Il faut savoir que c’est sur ce plan que nous trouvons le plus de ressources. Cette tendance est, a priori, normale car le signalement et l’intervention se font, la plupart du temps, à partir de ce que l’autre – éducateurs, voisins –, parents protecteurs, etc. voit ou perçoit.

Au plan de la société, je rapporterai mon expérience des différents circuits, du social au judiciaire, passant par les organisations non gouvernementales. Ce qui me conduira à donner quelques indications pratiques pour réagir quand on est témoin ou confronté à des affaires de pédocriminalité ou d’inceste. De telles indications sont données par de nombreuses associations d’accueil mais, selon moi, l’apport d’une psychologie des profondeurs demeurant très pauvre, il semble nécessaire de recadrer certains points de vue. La part de l’Inconscient demeure pauvre. On s’en méfie, à juste titre bien souvent. La critique de la psychanalyse s’organise et s’étoffe et de nombreuses substitutions nous sont louées chaque année. Mais les phénomènes de mode peuvent aussi troubler l’esprit, résoudre quelques problèmes pour mieux en masquer d’autres. Les thérapies comportementalistes sont à la mode !

Plus loin, je tenterai une esquisse de théorisation – au sens antique du terme qui consiste à rapporter les faits de la manière la plus proche possible de la réalité – qui débouchera sur deux propositions, l’une qui consiste à porter la parole des victimes partout où cela est possible, l’autre qui découle du constat pessimiste, celui d’une société en pleine dérive et par suite, d’une absence tangible de volonté de faire face à ce qu’implique une certaine banalisation de la transgression de l’inceste mais aussi, par extension, de la pédocriminalité... Je poserai que le dévoilement d’affaires d’inceste, loin de montrer un meilleur fonctionnement de la justice – elle en est très loin, révèle l’ampleur de la propagation d’un mal que nous avons tous laissé ramper sans nous en indigner. Ce ne sont pas les rebondissements médiatiques retentissants qui nous laisseront penser qu’il existe une véritable volonté de prise de conscience. À lire la presse régionale, la rubrique judiciaire notamment, on constate, effaré, que ces affaires sont courantes, multiples, quotidiennes. Nous sommes tous concernés par les transgressions de ce tabou, mais comment et que faire ?

Enfin, je tenterai d’apporter une réponse au sens que peut prendre la tolérance honteuse à ce crime infâme.

Par ailleurs, le modèle clinique, très individuel, ne nous dit rien de l’interaction avec l’environnement et avec l’histoire. C’est pourquoi le modèle anthropologique est bien plus proche du réel malgré ce qu’on peut lui objecter : subjectivité, absence de chiffrage statistique, etc. Les récits, les romans, bien que ce genre se rapproche plus de la fiction que du réel, nous traduisent ce que les chiffres ne pourront jamais rendre : l’émotion, le sentiment, l’esthétique, le drame intérieur et individuel. Or, il nous faut bien sortir ici du dédale de l’objectivation qui, nous le verrons, se trouve très largement imprégnée d’idéologies douteuses et flottantes. Le drame de la pédocriminalité traduit un malaise de nos sociétés hédonistes. Par conséquent, il s’inscrit dans un point aveugle de nos consciences. Il révèle, surtout, notre incapacité à nous confronter et à assumer le Mal en nous. Il est bien plus commode de le projeter sur des boucs émissaires livrés facilement à l’opprobre par une actualité souvent dramatique.

La première lecture du manuscrit de ce présent essai m’a renvoyé quelques remarques dont certaines méritent d’être abordées ici.

« Le procès d’Outreau a évolué et a fait la démonstration que les enfants peuvent aussi mentir. » Je ne suis pas de ceux qui participent de l’angélisme enfantin. Il me semble affirmer tout le contraire. C’est un fait avéré, la vérité ne sort pas nue de la bouche des enfants. Mais entre déni et crédulité, il y a une mesure que nous devons prendre en compte. Les enfants et plus précisément les très jeunes enfants sont extrêmement sensibles à la manipulation et ils n’abordent pas la réalité à notre manière. Elle surgit souvent de manière détournée, allégorique et, surtout, dans un climat de confiance établi par l’adulte. Dans le cas d’enfants maltraités, cette confiance ne s’établit pas facilement, précisément car l’enfant a été abusé et il a perdu toute forme de confiance en l’adulte. Et ce ne sont pas quelques heures d’entretien qui vont permettre d’établir un climat propice à une parole libératrice. La justice, dans son impatience, fait violence.

Par ailleurs, le procès d’Outreau ne nous apprend rien quant au crime d’inceste, c’est même une des graves impasses que cette affaire met en évidence. Il y eut des accusés gravement lésés, injustement mis en cause, mais si nous n’en retenons que ce fait : « les enfants de Mme. Badaoui ont menti ! », nous encourageons les prédateurs car c’est ainsi qu’ils établissent leur domination. « Personne ne te croira ! » Si telle doit être la conclusion d’une telle affaire, alors il s’agit d’un gigantesque ratage !

Une autre remarque m’impose une explication : « Dans le cas des témoignages, peut-être serait-il judicieux d’en mettre un peu moins. » Il m’a même été dit : « On plonge dans le sordide ! » comme une critique de pure littérature.

Dans cette étude, j’ai inscrit des résumés d’affaires en cours, ceux qui sont en tête de l’étude. Ces résumés ont été lus par les familles ou les avocats. Il a seulement été fait état des contenus des premiers signalements.

Concernant les témoignages d’adultes, que leur contenu choque ne m’étonne pas mais l’écriture, le récit faits par la victime apportent le sentiment et l’émotion qui manquent à l’objectivation. Celle-ci résonne souvent comme objectalisation : il n’y plus de sujet, que des objets. J’ai souvent été choqué par le caractère froid et impersonnel de ces exposés. Ce n’est pas parce que d’un côté nous dénonçons le caractère spectaculaire d’une société de l’émotion, qu’il nous faut balancer sur l’autre bord et ne garder que le caractère froid et dépouillé de la dissection.

C’est pourquoi, comme je l’ai dit plus haut, je me suis rapproché de la méthode anthropologique qui consiste à demeurer au plus près de la réalité en rapportant les faits, même dans leur imperfection littéraire ou narrative. C’est au lecteur de juger ou de trier. Durant l’élaboration de cette étude, j’ai demandé à quelques personnes de bien vouloir témoigner de leur vécu. J’ai fait en sorte que leur parole soit la plus libre possible. À l’issue d’une première écriture je leur ai simplement demandé de faire en sorte qu’il soit impossible d’y reconnaître des personnes ou des lieux. Ce fut tout. Il ne m’appartenait pas de prendre l’initiative de la moindre correction littéraire. Je n’ai fait lire mon manuscrit à ces personnes qu’une fois tous les témoignages insérés dans l’étude, leur demandant, une dernière fois, s’ils donnaient définitivement leur accord pour une publication.

Maintenant, si nous devons réfléchir au caractère brutal et choquant du contenu de certains témoignages, il importe d’avoir présent à l’esprit les faits suivants. Nous ne pouvons ignorer le vécu des victimes de viol, d’inceste ou de pédocriminalité. Dans une affaire qui passe en justice, les juges s’enquièrent des moindres détails. À seule fin de donner à la Cour et aux jurés la faculté de délibérer en leur âme et conscience. Si nous assistons aux débats d’un procès en Assises, nous entendons tout. Si les faits sont édulcorés, c’est l’affaire de ceux qui les rapportent, les journalistes le plus souvent. Et cette œuvre n’a pas d’autre but que d’éviter de choquer le public. Je n’ai pas pour objectif, ici, de jouer au journaliste. Je m’adresse au lecteur et à mes pairs avec pour objectif de révéler ce qui se passe vraiment, de renseigner chacun sur mon expérience. Le silence qui pèse sur toutes ces affaires est trop lourd et nous devons briser ce mur de l’ombre. Le livre est une invitation au débat et à la critique. Je donne des éléments vrais à cette fin.

Que ces témoignages crus nous choquent car ils rapportent des détails intimes sur les odeurs, sur les actes, sur l’intimité d’une angoisse de tous les instants et nous voilà, en effet, en direct avec ce que vivent nos victimes, 10, 20, 30 ans après. Cela mérite une certaine attention. Que voulons-nous ? Que chaque témoin se transforme en romancier pour inscrire son histoire sordide au sein d’une romance plus ou moins dramatique, romance tout de même ? Cela rendrait le drame plus facilement commercialisable ?

Hé bien, non ! Il ne peut pas en être ainsi.

Enfin, de telles remarques ne font qu’appuyer ma démonstration. Il serait si facile d’aborder ces crimes de manière distanciée, au sein de quelque cabinet feutré et entre experts, d’en débattre au cours de quelques festivités littéraires. Précisément, non ! C’est l’affaire de tous et si certains témoignages choquent par leur nature crue, ils parlent d’une réalité pénible, atroce, irréelle et celle-ci tend à se banaliser. C’est ce contre quoi je m’insurge et j’invite mes lecteurs à s’insurger.

En recueillant des informations de-ci de-là, l’étudiant curieux pourra entendre l’énoncé de certains de ces préjugés.

Le risque pour les victimes de reproduire sur leurs propres enfants les faits dont elles ont été victimes : faux ! Rien de scientifique ne permet d’avancer une telle contrevérité. Cette idée fausse, très répandue, alimente cependant la culpabilité des victimes devenues adultes et les rend très fragiles, une fois devenues parents à leur tour. Pour ces personnes, le poids du préjugé est aussi négateur que celui du passé. Il prive, en effet, la personne d’une écoute à l’endroit même où elle en aurait le plus besoin, sa société, sa culture.

Le psychologue ou le médecin doit-il intervenir s’il lui est donné de constater des faits qui relèvent du crime d’inceste ? Vrai et faux à la fois ! La loi fait obligation de déclarer au juge tout fait de maltraitance car le clinicien peut être mis en cause pour « non assistance à personne en danger ». Il n’existe cependant pas de disposition spécifique qui distingue le crime d’inceste des autres crimes sexuels commis sur des enfants. Il faut en outre prouver que la victime n’était point consentante, même si cette contrainte tend à ne plus faire l’objet de la demande des juges, vu l’âge souvent précoce des victimes. De cette contrainte, dont le prédateur tire souvent profit, de nombreux non-lieux furent prononcés par la justice et, en retour, des médecins sanctionnés par leur corporation, des parents protecteurs attaqués en diffamation…

Une psychanalyse est-elle recommandée pour ces victimes devenues adultes ? Non, pas dans un premier temps ! Une cure analytique, même bien initiée peut « couvrir » les souffrances originelles et augmenter le sentiment d’insécurité qui habite la personne car l’angoisse primaire demeurera vivante. L’enjeu pour ces personnes est, d’abord, de retrouver le sentiment d’une véritable construction. Solidifier le Moi est primordial dans un premier temps. En substitution, nombreuses sont les associations de défense de l’enfance en danger qui s’entichent du concept de « résilience » dont le propagandiste enthousiaste est Boris Cyrulnik. Or, c’est là un phénomène de mode qui répond bien plus à une réaction émotionnelle aux carences des théories dominantes – la psychanalyse par exemple – qu’à une véritable recherche de solutions thérapeutiques.

Autre préjugé répandu tant par les prédateurs que par des « théoriciens » : quelques victimes innocentes tireraient « un certain plaisir » de cette relation : c’est un fantasme de tordu dangereux et on s’étonne d’avoir encore à l’entendre.

L’inceste est-il inscrit chez l’enfant comme fantasme, comme désir inconscient ? Faux ! Et je mets quiconque au défi de porter un témoignage d’un tel type pour un enfant de moins de sept ans à la connaissance de la communauté scientifique. Il faut insister sur un fait incontournable : l’enfant, jusqu’à 6 ou 7 ans n’exprime pas sa libido de la même manière que l’adulte qui, lui, a la possibilité consciente de la réduire au seul niveau génital. Nous verrons plus loin ce à quoi renvoient les fantasmes et les rêves de l’adulte. Cela nous conduira sans doute à cheminer à la place du prédateur. Un tel avis découle de la conception dite de « l’enfant pervers polymorphe » dont Freud avait fait un des points importants de sa théorie. C’est ensuite de cette conception que naquit le « Complexe d’Œdipe » qui demeure une sorte de grand mythe fondateur de la psychanalyse. La valeur scientifique de ces élaborations fait maintenant l’objet de nombreux débats au sein des groupes et écoles psychanalytiques.

L’inceste s’expliquerait-il par les mythes ? Pas plus que le cannibalisme, les sacrifices humains, la zoophilie, etc. Et ce n’est pas parce que ces faits criminels se révèlent à nous en très grand nombre qu’ils se justifient au regard de la civilisation.

Nous faisons trop souvent référence aux mythes antiques, grecs de surcroît, ceci en vertu d’un préjugé tenace selon lequel nous reconnaissons en cette civilisation l’ancêtre de la nôtre. Ce que les historiens démentent chaque jour. Et nous oublions ainsi que les seuls mythes qui pourraient avoir une quelconque indication sur la manière dont nous abordons les problèmes et les défis spécifiques à ce moment particulier que l’Histoire traverse sont ceux que nous créons chaque jour. Or, il faut beaucoup de distance pour les discerner. L’œil ne voit pas ce qui est en lui ! Il faudrait entendre les historiens et anthropologues d’autres cultures pour pouvoir prétendre que nous abordons quelque peu nos propres mythes. Or, nos prétentions à l’universalité, notre ethnocentrisme nous privent de ce premier moyen d’y voir un peu plus clair en nous, en nos sociétés.

Ainsi le recours aux mythes qui se fait sans prudence peut devenir un moyen d’échapper aux questions fondamentales posées par l’existence de l’inceste dans une société qui semble en accepter la présence comme un fléau « naturel », même en le considérant comme une aberration.

Je reviendrai sur ce point de façon plus détaillée pour montrer combien cette double dérive est grave.

Première dérive pour une société qui se réveille avec la gueule de bois en constatant les ravages du « Mal ».

Deuxième dérive pour ceux qui laisseraient accroire que cela trouve une source quelque part !

A – Droit civil (Articles 161 à 164 du Code Civil)

1 – Interdiction du mariage entre personnes présentant certains liens de parenté ;

– entre ascendants et descendants légitimes ou naturels et les alliés dans la même ligne. (art. 161). L’interdiction peut être levée par autorisation du Président de la République pour raison grave en ligne directe uniquement pour la parenté par alliance, (beau-père) si la personne qui a créé l’alliance est décédée ; (art. 164)

– entre collatéraux, frère et sœur légitimes ou naturels (art. 162) – entre collatéraux, oncle et nièce, parenté légitime ou naturelle (il est donc autorisé entre beau-frère et belle-sœur depuis 1975). (art. 163) Cette interdiction peut être levée par autorisation du Président de la République pour raison grave. (art. 164)

2 – L’interdiction de l’établissement de la filiation (art. 334-10 du Code Civil)

Il est interdit d’établir la filiation incestueuse à l’égard des deux parents. La filiation ne peut être établie qu’à l’égard d’un seul (en général la mère). En effet, le rapprochement des deux filiations permettrait de faire apparaître le lien incestueux. Cette interdiction est d’ordre public. Elle contredit la logique de la loi de 1972 sur la filiation, loi qui voulait complètement dissocier le sort de l’enfant de celui de ses parents. Le fruit de l’inceste demeure ainsi marqué du sceau de l’infamie.

B – Droit Pénal

Le viol et les agressions sexuelles sur mineur. La loi pénale punit le rapport sexuel et l’agression sexuelle sur un mineur. Il n’y a donc pas pénalisation spéciale réservée à l’inceste, le caractère incestueux n’étant qu’une circonstance aggravante du viol et de l’agression sexuelle sur un mineur. Elle consiste dans le fait que l’auteur est un ascendant légitime, naturel, adoptif, ou qu’il a autorité sur l’enfant (beau-père, concubin). Son évaluation est laissée à l’appréciation du juge d’instruction ou des jurés d’assises.

Seule prévaut la notion d’autorité. Du côté de l’agresseur la dépendance induit un corrélat, c’est l’autorité. C’est pourquoi la loi ne fait pas de distinction entre père et beau-père en avançant le terme d’« ascendant ». Depuis 1980, le viol (art. 222-23 Code Pénal) est défini beaucoup plus largement, ce qui permet désormais de couvrir des situations délaissées par l’ancienne définition.

Le viol commis par un ascendant (art. 222-23 Code Pénal) porte les peines encourues de 15 à 20 ans de prison. L’agression sexuelle commise par un ascendant est une circonstance aggravante de l’agression sexuelle sur mineur. La peine est portée de 7 ans à 10 ans (art. 222-30 Code Pénal)

C – Le médecin face à l’inceste

Une étude publiée dans les années 1990 concluait à la rareté des dénonciations des maltraitances à enfant par le médecin traitant. Il faut dire qu’outre la difficulté du diagnostic, le problème du secret médical relève d’une interprétation difficile des textes.

Le secret médical est de rigueur (art. 226-13 du Code Pénal), mais les médecins ont la faculté – mais pas l’obligation – de dénoncer auprès du Procureur de la République les sévices sur mineurs qu’ils ont pu constater. (art. 226-14 Code Pénal)

Voici le texte de l’article :

L’article 226-13 (secret professionnel) n’est pas applicable dans les cas où la loi impose ou autorise la révélation du secret.

En outre, il n’est pas applicable :

– à celui qui informe les autorités judiciaires, médicales ou administratives de sévices ou privations dont il a eu connaissance et qui ont été infligés à un mineur de 15 ans.

« Lorsque le médecin discerne qu’une personne auprès de laquelle il est appelé, est victime de sévices... s’il s’agit d’un mineur de 15 ans ou d’une personne qui n’est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son état physique ou psychique, il doit sauf circonstance particulière, qu’il apprécie en conscience, alerter les autorités judiciaires, médicales ou administratives. »

L’obligation de dénonciation de crime exclut de façon expresse les médecins (art. 434-1 Code Pénal) mais l’article 223-6 du Code Pénal réprime la non assistance à personne en danger…

D – L’inceste comme mode de vie

La loi pénale n’interdit pas les rapports incestueux entre adultes. D’après les Renseignements Généraux, 1 à 4 adultes pour 1000 vivraient des unions incestueuses. Durant mes années d’activité dans la campagne profonde, j’avais déjà relevé l’existence de liens incestueux durables et tolérés, mère/fils, père/fille, frère(s)/sœur(s), dans certaines familles. La rumeur ne disait jamais quand ces relations avaient commencé. Était-ce quand l’enfant était mineur, après sa majorité... ? Chacun savait mais se taisait.

On remarquera la très nette complexité du droit en matière d’inceste et de maltraitance sur mineur. Le législateur s’est, au cours de l’histoire, empêtré dans ses ambiguïtés. Un médecin peut fort bien ne pas signaler des cas d’inceste, s’il juge « en conscience » qu’il n’y a pas de danger. Le crime d’inceste n’existe pas juridiquement. Le viol par « personne ayant autorité » révèle assez certains archaïsmes culturels et historiques. Enfin, dans le domaine de la filiation l’enfant fruit de l’inceste demeure marqué.

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